Articles

CSA Ministériel du 29 janvier 2026

Le CSA Ministériel s’est réuni le 29 janvier 2026 sous la présidence du Secrétaire général du Ministère, Monsieur Le Forestier.
Pour la CGT : (…)

CSA Ministériel du 4 juin 2025

Le 4 juin 2025, le Comité social d’administration ministériel (CSAM) s’est réuni sous la présidence de la directrice des ressources humaines. (…)

CSA-Ministériel du 30 janvier 2025

« CSA Ministériel du 30 janvier 2025, le point sur les OPA retiré de l’ordre du jour ! »
lire le communiqué (…)

CSA Ministériel du 20 septembre 2024

Le CSA Ministériel a été convoqué le 20 septembre 2024.
Le point 2 de l’ordre du jour concerne l’ensemble des OPA. avec le Projet de décret (…)

CT Ministériel budgétaire du 28 septembre 2022

Le CTM budgétaire a été convoqué le 28 septembre pour une présentation par les ministres de la transition écologique, de la transition (…)

CT Ministériel du 8 juillet 2022

Le 8 juillet 2022, le ministère convoquait le CT Ministériel avec comme point à l’ordre du jour, plusieurs sujets concernant les ouvriers des (…)

CTM du 1er septembre 2020

Le SNOPA-CGT : Présent au comité technique ministériel du 1er septembre 2020 en vue de défendre les amendements CGT (plus de 200 au total avec les (…)

CTM du 15 mai 2020

Notre employeur prend le risque de mettre en danger notre santé au profit de la relance économique.
Vos élu-e-s CGT ont demandé le report du CTM (…)

CTM du 4 mai 2020

Déclaration liminaire :
Madame la ministre,
Notre pays s’est retrouvé du jour au lendemain dans une situation exceptionnelle : face à la (…)

CTM du 6 avril 2020 : compte rendu CGT

Vous trouverez ci-joint le compte rendu CGT du Comité Technique Ministériel.
Le SNOPA-CGT interpelle l’administration sur plusieurs points. (…)

CTM du 21 février 2019. Communiqué SNOPA-CGT et intervention

Lors de ce CTM, François POUPARD, DGITM (sur le départ) est venu présenter les projets d’orientations politiques concernant la gestion et le (…)

CTM du 12 février 2019. Déclaration intersyndicale CGT-FO-FSU

Pourquoi le premier CTM ne s’est pas tenu ! Convoqué dans un contexte de tensions sociales qui touche aussi les agents MTES-MCTRCT le CTM ne s’est (…)

CTM 7 novembre 2018 le SNOPA éxige des réponses

Le 7 novembre, s’est tenu un Comité Technique Ministériel, le SNOPA CGT est intervenu une fois de plus sur la situation des Ouvriers des Parcs et (…)

CTM 3 septembre 2015, le SNOPA à l’offensive !

Le 3 septembre, s’est tenu un Comité Technique Ministériel, le SNOPA CGT est intervenu une fois de plus sur la situation des Ouvriers des Parcs et (…)

Compte rendu CTM du 5 juillet 2012 : La CGT seule pour la défense des OPA

Le 5 juillet s’est tenu un comité technique Ministériel avec à l’ordre du jour, un point 6 relatif à la modification de l’arrêté du 4 novembre (…)

Compte-rendu CGT-FSU du Comité technique ministériel du 13 avril 2012

Vous avez ci-joint, le compte-rendu CGT-FSU du Comité technique ministériel du 13 avril 2012.

Déclaration CGT-FSU au Comité technique ministériel du 13 avril 2012

Vous avez ci-joint, la déclaration CGT-FSU faite au Comité technique ministériel du 13 avril 2012.
Le compte-rendu sera diffusé sous peu.

Compte-rendu du CT Ministériel du 23 février 2012

Vous avez ci-joint, le compte-rendu CGT des Comités techniques ministériels du 23 février 2012.

Amendements déposés par la CGT sur le point n°4 concernant le décret d’intégration des Ouvriers des Parcs et Ateliers au CTM du 23 février 2012

Article 1 Amendement n°1 : Supprimer : « et, le cas échéant après avis d’une commission nationale de classement »
Exposé des motifs Nous (…)

Intervention SNOPA CGT au Comité Technique MEDDTL du 23 février 2012

Monsieur le Secrétaire Général, Mesdames et Messieurs les membres du Comité Technique, chers camarades,
8 ans se sont écoulés depuis la loi sur (…)

Déclaration liminaire CTM du 23 février 2012

Monsieur le président, mesdames messieurs les membres du comité technique, chers camarades
La CGT dans cette intervention liminaire n’a pas (…)